Mobiliser les outils de maîtrise du foncier
Mobiliser les outils de maîtrise du foncier,
avec Laure Vigneron et Anne-Sophie Vergne (DDT de l’Ardèche)
Mardi 6 avril 2021, de 17h30 à 19h
Maîtriser le foncier est un moyen d’anticiper et de projeter sa stratégie d’aménagement de territoire. Pour qu’une collectivité soit en mesure de contrôler efficacement l’urbanisation future et les coûts du foncier ou de mener des projets de revitalisation, la maîtrise foncière est en effet indispensable.
Laure Vigneron et Anne-Sophie Vergne, de la Direction départementale des territoires, ont présenté aux 34 personnes connectées la panoplie des outils et acteurs mobilisables selon la nature du projet (espace « urbain », agricole ou naturel) et son état d’avancement. La présence de Patrice Gorce d’EPORA, pour laquelle nous le remercions vivement, a permis de préciser également le rôle de la structure sur le territoire.
Vous pouvez visualiser la retransmission de la Web Urba session 3 :
Vous pouvez télécharger les documents présentés lors de cette web-urba-session :
Mobiliser les outils de maîtrise du foncier – les fiches outils
Pour ceux qui voudraient approfondir le sujet :
- le site du cerema propose des fiches : http://outil2amenagement.cerema.fr/foncier-r7.html
- le site de l’EPF de bretagne propose des outils assez didactiques https://www.epfbretagne.fr/-boite-a-outils-reglementaire–1841.html
- le cerema a élaboré un document sur la fiscalité au service de l’aménagement http://outil2amenagement.cerema.fr/panorama-renforcer-la-strategie-fonciere-par-la-a1484.html